Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

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Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede Lili1978 le 05 Fév 2010, 13:54

Coucou,

je ne suis pas sûre de poster ua bon endroit mais voilà le "problème".
Pour construire la semelle de notre route d'accès, en limite de parcelle, nous allons devoir empiéter chez le voisin d'environ 1m.
Sur cette bande de terre, il y a actuellement 3 arbustes assez développés (hauteur ~1,6m), des petites plantes buissonnante et du gazon.

Que pouvons nous proposer pour dédommager le voisin de ces nuisances liées à la construction?

Nous pensions évidemment remettre en état après construction (remettre de la terre, tasser et replanter du gazon) et proposer de replanter quelques arbres/arbustes? mais pour quel montant?

Merci d'avance pour votre aide.
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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede Catwalk01 le 05 Fév 2010, 18:11

Salut,

Je pense qu'il faut déjà que ton voisin accepte que tu empiètes sur son terrain pour faire ta route d'accès ... ça, c'est pas gagné ...

Ensuite, je pense qu'il voudra une compensation financière de la valeur des arbres et du travail que cela représente de tout refaire.

Bonne négociation !

A+
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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede boubouille le 05 Fév 2010, 18:51

perso je ne serais pas d'accord d'enlever mes arbustes pour mon voisin!!

vous n'avez pas parlé de ça avant? à la mise à l'enquête ça devait déjà de voir ça non?
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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede crettazy le 05 Fév 2010, 19:22

personnellement j'ai la même situation mais inversée c'est mon voisin qui à ca route avec un muret en bordure de ma parcelle. c'est mon père qui avait accepté à l'époque avec les anciens voisins, et si c'était mon choix aujourd'hui je n'accepterais pas. je suis plus vraiment copain (et c'est un euphémisme) avec ces voisins (les nouveaux) de puis ils ont voulu mettre une haie en entre leur terrain et le notre bien sur, sur notre terrain, ca pousse moins bien sur le goudron... :-" et bien sur sans rien nous demander je suis intervenu lorsqu'ils ont commencé à creuser... :baton:. Ils sont dit qu'ils ne savais pas que c'était sur nous... :evil: ils ont refermé et dis qu'ils trouveraient aune autre solution... et depuis ils ont posé un treillis avec les fondations des poteaux sur moi toujours sans rien demander... pour l'instant je n'ai rien dits mais ma vengeance sera terrible :fighting0060: mais 100% légale :twisted:

tout ca pour dire que s'ils refusent (tes voisins) je comprendrai même si tu me dis que tu n'es pas comme ça... on sait jamais...
pour voir les photos du chantier cliquer sur la petite terre à droite

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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede cervin le 05 Fév 2010, 19:27

dans l'acte de vente, on n'a pas eu le choix... il y a un droit d'usage pour empiéter sur notre terrain afin de faire une route d'accés pour les parcelles situées en dessous :patience:
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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede crettazy le 05 Fév 2010, 20:34

dans ton cas cervin tu as une servitude inscrite au registre foncier tu étais donc au courant à l'achat du terrain, ce qui ne doit pas être le cas du voisin de lili1978 elle n'as pas de servitude en sa faveur donc aucun droit ou juste peut-être la chance d'avoir un gentil voisin qui n'as jamais eu de voisin envahissant comme le mien...
pour voir les photos du chantier cliquer sur la petite terre à droite

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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede Luis le 08 Fév 2010, 08:53

Moi si j’étais ton voisin et que tu allais faire un chemin d’accès en bordure de ma passerelle, je te demanderais de me payer une barrière le long de ce chemin ainsi qu’une grande haie (comme ca je ne verrai pas les voitures passées), les travaux seraient faits par un paysagiste de mon choix et tout serait payable d’avance. Je veux dire par la que si le devis se monte à 15,000 alors d’abord tu paies la somme totale, signe un contrat/accord et ensuite seulement tu pourrais utiliser temporairement 1 mètre de mon jardin et en plus je ne donnerais pas plus d'un mois pour faire les travaux …
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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede Lili1978 le 08 Fév 2010, 14:12

Coucou,

Merci pour vos réponses. heureusement que ma voisine est plus "coulante" que vous parce que sinon, ça serait la galère... :clindoeil:
En fait, il y a déjà un dépot construit jusqu'en bord de parcelle donc il n'y a pas de dérogation à demander pour construire car on reprend le volume existant et on le rénove...
La voisine est très contente que ce très vétuste local soit remis en état et j'imagine que c'est pour celà qu'elle est très arrangeante.

Pour info, on l'a vue ce WE et concernant l'empiètement sur son terrain, elle nous a demandé de conserver les arbres (déterrer et replanter) existants.
Les travaux ne dureront pas plus d'un mois et si par malheur un arbre devait ne pas survivre à la transplantation, il va de soit que nous le remplacerions par quelque chose de son choix :-)
Voili voilou... heureusement que la vie est parfois simple!
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Re: Dédommagement pour empiètement chez le voisin?

Messagede Koda le 08 Fév 2010, 21:46

Lili1978 a écrit:Pour info, on l'a vue ce WE et concernant l'empiètement sur son terrain, elle nous a demandé de conserver les arbres (déterrer et replanter) existants.
Les travaux ne dureront pas plus d'un mois et si par malheur un arbre devait ne pas survivre à la transplantation, il va de soit que nous le remplacerions par quelque chose de son choix :-)
Voili voilou... heureusement que la vie est parfois simple!


Un conseil, faites-le par écrit quand-même... on ne sait jamais les conflits futurs qu'il risque d'y avoir avec le voisinage.

Les paroles s'envolent mais les écrits restent... :clindoeil2:
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